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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS
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REVE DE FATH
Marque expirée - Marque en non vigueur

REVE DE FATH
ELANTIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1610897
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque REVE DE FATH

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVE DE FATH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELANTIS domicilié(e) 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2351153) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 136 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2351153) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REVE DE FATH est expirée depuis le 2 octobre 2017.

ELANTIS a également déposé les autres marques suivantes : CHINE DE CHINE , FATH DE FATH , REVE DE CHINE , JACQUES F. FATH , DERAISON , FATH'S LOVE , JF GREEN WATER


ELANTIS Société par actions simplifiée - 2 rue de Bassano,75116 PARIS (dossier no 2351153) - 75116 - France - SIREN 448136606


CABINET M. SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2351153) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation n°2089078 - Publication au BOPI 1997-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 4 avril 1996 - Changement d'adresse n°199825 - Publication au BOPI 1996-04-04

Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253173 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351153 - Publication au BOPI 2007-09-19

Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination n°514887 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

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